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Préfixe De Ferme Réservé

& SUFFIX-MARQUES

ENREGISTREMENT ET UTILISATION D'UN PRÉFIXE:

​

  • L'American Miniature Horse Association enregistrera et reconnaîtra l'utilisation exclusive d'un préfixe à des fins d'enregistrement.

  • Le préfixe sera inclus dans la limite de 35 lettres qui peut être utilisée dans le nom sur l'inscription.

  • Un préfixe ne peut appartenir qu'à une seule personne ou ferme et ne peut pas être transféré.

  • Un préfixe doit être unique et ne doit pas être trop similaire à celui déjà utilisé. L'American Miniature Horse Association se réserve le droit de refuser l'enregistrement ou l'utilisation de tout préfixe. Aucun préfixe considéré comme offensant de toute façon ne sera approuvé.

  • L'enregistrement d'un préfixe par l'American Miniature Horse Association le protège de toute utilisation par des tiers lors de l'enregistrement des chevaux AMHA. Il ne protège pas le nom au-delà de l'utilisation de l'American Miniature Horse Association.

​

Si une personne (ou une ferme) achète un préfixe, il DOIT alors être utilisé comme préfixe du nom lors de l'enregistrement de tous les poulains élevés par cette personne (ou ferme).

​

L'enregistrement d'un préfixe ne remplace pas les lois américaines concernant les marques ou les marques de certification.

STATUS
P
S
T
PREFIX/SUFFIX/TRADEMARK
OWNER
APPROVED
P
-
-
CLAYREL
AUDREY MARSALLON-COURTAUD
APPROVED
P
-
-
CLC
ROBERT CRATER, JR.
APPROVED
P
-
-
CLEAR BROOKS
ELIZABETH MARKS
APPROVED
P
-
-
CLEARVIEW
BARBARA/DANIEL HAGER
APPROVED
P
-
-
CLF-COPPER LEAF FARM
PAMELA GUIDRY
APPROVED
P
-
-
CLOVEN HEART
KRISTINA L. WAITES
APPROVED
P
-
-
CLOVERDALES
MARTIN J. ROSS & BARBARA I. ROSS
PENDING
P
-
-
CLP MINIATURES
SOPHIE PASSERIEUX
APPROVED
P
-
-
CLTS
PATRICK LAVERY, NY
APPROVED
P
-
-
CMC
MOTHER MARIJA SHIELDS
APPROVED
P
-
-
CMH
LARRY OLSEN OR DEANA OLSEN
APPROVED
P
-
-
CMW
DAN & CHYRL PARKS

AMHA

Notre association> Enregistrement> Marques de préfixe et de suffixe de ferme

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