Voici quelques suggestions lorsque vous achetez des chevaux miniatures américains enregistrés aux États-Unis pour les importer dans votre pays d'origine. Le processus peut être difficile si vous ne comprenez pas certains des éléments suivants:

• Pratiques de vente courantes aux États-Unis

• Enregistrement, transfert et vente normalement effectués aux États-Unis

• Exigences d'importation dans votre pays d'origine

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Explorons chacun de ces sujets.

 

Pratiques de vente courantes aux États-Unis

Il est très important de vérifier que le cheval que vous souhaitez acheter est officiellement enregistré auprès de l'American Miniature Horse Association avant votre achat. Vous devez voir le certificat d'inscription original et comparer le cheval représenté sur les photos sur le certificat d'inscription avec le cheval réel. Assurez-vous que la description du cheval est exacte avec la couleur, les marques et l'âge. Si vous constatez une divergence par rapport au certificat d'enregistrement, demandez des éclaircissements au vendeur car une erreur dans l'identité du cheval pourrait signifier une erreur de pedigree. N'acceptez pas une photo-copie du certificat d'enregistrement comme document "original".

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Au sein de l'AMHA, les chevaux vendus doivent avoir un transfert du certificat d'inscription à l'acheteur. Au moment de l'achat, l'acheteur doit recevoir le certificat d'enregistrement original émis par l'AMHA. En plus du certificat d'enregistrement original, il existe un autre formulaire appelé formulaire de transfert de propriété. L'acheteur du cheval doit transférer le certificat d'enregistrement original, en utilisant les informations fournies par le vendeur sur un formulaire de transfert de propriété. Les deux documents, certificat d'enregistrement et transfert de propriété, doivent être présentés à l'acheteur lors de la vente. Pour terminer le transfert de propriété enregistrée, l'acheteur doit envoyer les deux documents ainsi que les frais appropriés aux bureaux de l'AMHA pour transférer officiellement le cheval au nom de l' acheteur. Un nouveau certificat d'enregistrement sera émis par l'AMHA pour refléter la propriété enregistrée de l'acheteur. Ce certificat d'enregistrement réémis sera nécessaire si vous prévoyez de montrer votre cheval miniature américain à un spectacle AMHA approuvé et de continuer à élever et à enregistrer une progéniture AMHA.

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Au moment de la vente, obtenez un «acte de vente» approprié pour l'animal à acheter. Aux États-Unis, un «acte de vente» est un document juridique approprié par lequel le vendeur transmet la propriété légale du cheval à l'acheteur. Le «contrat de vente» officiel doit décrire le cheval par son nom enregistré, son numéro d'enregistrement, son âge, son sexe, sa couleur, la description des marquages ​​et tout autre facteur, y compris le prix de vente, pour décrire clairement le cheval acheté. L'acte de vente doit être signé et daté par le vendeur et peut être contresigné par l'acheteur. En substance, le «contrat de vente» est le document le plus important pour prouver la propriété du cheval. Le certificat d'inscription est le document qui fait foi de l' identité et du pedigree du cheval . Au moment de la vente, l'acheteur doit recevoir trois documents distincts du vendeur: 1. "Acte de vente", 2. Certificat d'enregistrement original, et 3.) Formulaire de transfert de propriété original et complété .

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Le certificat original d'enregistrement et de transfert des formes de propriété ainsi que les frais appropriés doivent être envoyés immédiatement au bureau de AMHA pour le traitement, et pour 2 ces formes soient disponibles comme le cheval entre la quarantaine.

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Aux États-Unis, il n'y a aucune garantie, aucune garantie sur les chevaux vendus. Contrairement à certains pays, les lois des États-Unis n'incluent pas un retour remboursable du cheval si le cheval n'est pas tel que décrit par le vendeur ou est défectueux d'une manière ou d'une autre par rapport à ce qui est représenté au moment de la vente. Il n'y a aucune garantie ou garantie pour la taille adulte du cheval. Par conséquent, assurez-vous d'avoir une évaluation précise de la taille de l'animal avant de l'acheter. La hauteur chez les chevaux AMHA est mesurée jusqu'à la dernière crinière, pas au sommet du garrot. Il est important de noter cette différence par rapport à la plupart des techniques de mesure officielles des pays étrangers . Vérifiez par un examen vétérinaire officiel si une jument est vendue enceinte. Si vous acceptez toute autre méthode de vérification, vous assumerez le risque si la jument n'est pas enceinte.

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Il est sage d'avoir un examen vétérinaire officiel d'un cheval avant l'achat. L'examen / inspection vétérinaire officiel peut être utilisé pour vérifier qu'un cheval est sain, ainsi que la détection de maladies génétiques et d'autres conditions telles que des malocclusions et des défauts structurels. C'est ce qu'on appelle un examen préalable à l'achat. Avant d'exporter le cheval des États-Unis, des tests vétérinaires approfondis sont requis ainsi que des vaccinations pour des maladies spécifiques, pas la conformation ou la boiterie. Ces tests incluent la physiologie de l'animal associée aux seules maladies transmissibles. Le calendrier de vaccination du cheval doit être à jour et toute vaccination supplémentaire dépendra des exigences du port d'entrée à la destination du cheval . N'oubliez pas que chaque pays est différent et les règles changent de temps en temps. Certains acheteurs peuvent exiger un examen de la qualité de reproduction sur les étalons en âge de se reproduire.

Et, selon le pays de destination, les étalons reproducteurs peuvent nécessiter des tests approfondis pour les maladies reproductives.

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Avant d'acheter et d'importer un cheval, discutez des exigences avec votre vétérinaire local . Si vous envisagez d'acheter un cheval aux États-Unis, demandez conseil à votre vétérinaire local sur les suggestions et les directives à suivre. Il est particulièrement important d'isoler tous les nouveaux animaux à leur arrivée.

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Droits, taxes et frais.

Aux États-Unis, il n'est pas toujours obligatoire de payer une taxe de vente, une taxe sur la valeur ajoutée (TVA) au moment de l'achat. Cependant, selon la destination du cheval, l' acheteur sera responsable de toutes les taxes, y compris la TVA pour la valeur du cheval. Ce n'est pas la responsabilité du vendeur.

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Exporter la quarantaine

Aux États-Unis, il existe des fermes spécifiques de quarantaine d'exportation officiellement reconnues pour les chevaux. La ferme doit être approuvée par le département américain de l'Agriculture. Certains des opérateurs d'exportation / de quarantaine sont propriétaires de chevaux miniatures tandis que d'autres sont des entreprises indépendantes du monde des chevaux miniatures. Assurez-vous de bien comprendre TOUTES les exigences et tous les frais que vous devrez payer pendant que le cheval est en quarantaine. En cas de doute, posez des questions pour clarifier les coûts et obtenir les coûts par écrit. L'AMHA ne peut pas recommander les opérateurs d'exportation / de quarantaine. Commander l'AMHA

site Web "Annonceurs professionnels" pour obtenir les coordonnées de ceux qui proposent leurs services.

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Il est très important que l'acheteur de chevaux se souvienne de " caveat emptor". L' expression latine se traduit par «Méfiez-vous des acheteurs».

Si vous avez des questions concernant l' enregistrement et le transfert des chevaux, n'hésitez pas à contacter l'AMHA.

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