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POLITIQUES AMHA Mis à jour le 12/10/2019

AMHA

Stratégies

Ces politiques peuvent être modifiées lors de toute réunion du Conseil d'administration par un vote des deux tiers lorsqu'aucun avis n'a été soumis, ou par un vote à la majorité simple lorsque l'avis a été donné au moins deux (2) semaines avant la réunion. Ces politiques peuvent être suspendues par un vote majoritaire.