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Préfixe De Ferme Réservé

& SUFFIX-MARQUES

ENREGISTREMENT ET UTILISATION D'UN PRÉFIXE:

  • L'American Miniature Horse Association enregistrera et reconnaîtra l'utilisation exclusive d'un préfixe à des fins d'enregistrement.

  • Le préfixe sera inclus dans la limite de 35 lettres qui peut être utilisée dans le nom sur l'inscription.

  • Un préfixe ne peut appartenir qu'à une seule personne ou ferme et ne peut pas être transféré.

  • Un préfixe doit être unique et ne doit pas être trop similaire à celui déjà utilisé. L'American Miniature Horse Association se réserve le droit de refuser l'enregistrement ou l'utilisation de tout préfixe. Aucun préfixe considéré comme offensant de toute façon ne sera approuvé.

  • L'enregistrement d'un préfixe par l'American Miniature Horse Association le protège de toute utilisation par des tiers lors de l'enregistrement des chevaux AMHA. Il ne protège pas le nom au-delà de l'utilisation de l'American Miniature Horse Association.

Si une personne (ou une ferme) achète un préfixe, il DOIT alors être utilisé comme préfixe du nom lors de l'enregistrement de tous les poulains élevés par cette personne (ou ferme).

L'enregistrement d'un préfixe ne remplace pas les lois américaines concernant les marques ou les marques de certification.

STATUS
P
S
T
PREFIX/SUFFIX/TRADEMARK
OWNER
APPROVED
P
-
-
CAROUSEL
CAROL ANN FORD, CA
APPROVED
P
-
-
CARRIAGE COURT
LOUELLEN REMPEL
APPROVED
P
-
-
CARRIAGE HILLS
SHERRY PYLE, IN
APPROVED
P
-
-
CARROUSELS
CONNIE FINLEY, NM
APPROVED
P
-
-
CART WHEEL
MENDELT PAUW
APPROVED
P
-
-
CASCADES
WILLIAM DONATI OR EMILIE DONATI
APPROVED
P
-
-
CASCATA
AUDREY C. RUTH
APPROVED
P
-
-
CASINO GOLD MINIATURES
GALEON BRYCE OR LORETTA BRYCE
APPROVED
P
-
-
CASINO GOLDS
GALEON OR LORETTA BRYCE, OR
APPROVED
P
-
-
CASTLE D
ANTOINETTE DENUCCI
APPROVED
P
-
-
CASTLE ROCK
YVONNE B. CLARK
APPROVED
P
-
-
CASTLE ROCKS
DIANE C WOLCOTT

AMHA

Notre association> Enregistrement> Marques de préfixe et de suffixe de ferme

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